EDITEUR DU SITE
MBC SARL
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Marc Berenger
RAISON SOCIALE
MBC SARL 9 rue André Bonnenfant 78100 Saint-Germain en Laye Capital de 20 000 € SIRET : 35383955800015 N° TVA : 59353839558
HEBERGEUR
o2switch - 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site pacificwear.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à pacificwear.fr ou l’insertion d’une page appartenant à MBC SARL dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de MBC SARL et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos , sons, vidéos et photos qui sont diffusés sur le site pacificwear.fr ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
LIENS HYPERTEXTES
Les sites extérieurs à pacificwear.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de MBC SARL qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.