MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 26 mars 2026
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site pacificwear.fr est édité par :
MBC SARL
9 rue André Bonnenfant
78100 Saint-Germain-en-Laye
Capital social : 20 000 €
SIRET : 353 839 558 00015
RCS Versailles
N° TVA intracommunautaire : FR 59 353839558
Email : [email protected]
Téléphone : 01 39 73 89 00
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Marc Berenger, en qualité de gérant de MBC SARL.
3. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
o2switch SARL
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
4. ACTIVITÉ
Pacific Wear est une marque exploitée par MBC SARL, fondée en 1990, spécialisée dans la vente de vêtements streetwear, workwear, lifestyle et matériel de skateboard. L'entreprise dispose de deux boutiques physiques à Saint-Germain-en-Laye et d'un site de vente en ligne.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site pacificwear.fr (textes, graphismes, photographies, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, architecture, base de données) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur, au droit des marques et au droit des dessins et modèles.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MBC SARL. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et logos présents sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Leur reproduction est interdite sans autorisation.
6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
La politique de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que la gestion des cookies sont détaillées dans notre Politique de confidentialité et gestion des cookies.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles.
Pour exercer ces droits : [email protected]
Autorité de contrôle : CNIL — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
7. LIENS HYPERTEXTES
Le site pacificwear.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MBC SARL n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
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8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
MBC SARL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, MBC SARL ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations mises à disposition et se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.
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9. MÉDIATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation. Le médiateur de la consommation est :
[à compléter — nom du médiateur ou plateforme de médiation]
Plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
10. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Versailles seront seuls compétents, conformément aux règles de procédure en vigueur.